MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Le Domaine d'Achelles l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site 

 

Le présent site, accessible à l’URL www.ledomainedachelles.com (le « Site »), est édité par :


SASU Le domaine d'Achelles , société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de LILLE METROPOLE sous le numéro Lille Metropole B 853 985 851, dont le siège social est situé au Voie 301, Bois d'achelles, 59910 BONDUES, représenté(e) par France Dedeine dûment habilité(e)

 

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR64853985851.

 

Hébergement


Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

 

Directeur de publication 


Le Directeur de la publication du Site est France Dedeine .

 

Nous contacter 


Par téléphone : +33663918228

Par email : france@ledomainedachelles.com

Par courrier : Le Domaine d'Achelles, Voie 301, Le Bois d'Achelles 59910 Bondues

 

Données personnelles

 

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).